Centre Permanent pour la Citoyenneté et la Participation
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Consultation et reproduction


  1. Les règles de consultation sont développées dans le règlement d’ordre intérieur du Centre d’Archives et de Documentation du CPCP.
  2. Les prêts de document ne sont pas autorisés sauf à des fins d’exposition ou de publications, moyennant l’établissement d’une convention.
  3. Sauf avis contraire des archivistes, les lecteurs peuvent réaliser gratuitement des photographies avec leur propre appareil sous réserve d’un usage strictement personnel.
  4. Des scans et des photocopies des documents, en vue d’un usage privé ou commercial, peuvent être obtenus moyennant accord et contre paiement comptant des frais et droits éventuels, à savoir :
  • Reproduction de documents à usage privé
    • Photocopie d’un document original A4 : 0,10€/page
    • Numérisation de documents d’archives originaux (max. A4) : 0,20€/page
  • Reproduction de documents à usage commercial
    • Numérisation de documents d’archives originaux (max. A4) : 1€/page
    • Droit de reproduction de documents d’archives originaux : 2€/doc.

Informations pratiques et contacts :

Horaires : Sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h à 16h.

Adresse : Rue des Deux Églises 45 à 1000 Bruxelles

Contacts :
T : 02/238 01 69
Marie-Cerise FIVET - fivet@cpcp.be
Archiviste-historienne
ou
Thomas SMETS - smets@cpcp.be
Archiviste-historien