CPCP Centre Permanent
pour la Citoyenneté et la Participation

ASBL d’Éducation Permanente reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles

 
Vous êtes ici : Accueil Mentions Légales

Mentions Légales

Conditions d'utilisation du site du CPCP

Le présent site vise à promouvoir l'accès du public à l'information relative aux activités du Centre Permanent pour la Citoyenneté et la Participation (CPCP) ceci dans un but non commercial.
L'utilisation des informations contenues sur ce site est autorisée et même encouragée pour autant qu'il soit fait mention du CPCP en tant que source et que les conditions d'utilisation énumérées ci-dessous soient respectées.

Le CPCP veille à ce que les informations contenues sur son site soient les plus correctes et les plus à jour possible. Elle ne peut toutefois être tenue responsable des éventuelles erreurs qui s'y trouveraient.

Le CPCP tente d'assurer une disponibilité maximale et continue de son site. Il n'est cependant pas à l'abri d'une défaillance technique et décline également toute responsabilité en cas d'indisponibilité du site Internet, quelle que soit la durée de celle-ci.

Compatibilité

Bien qu'il soit fait un maximum pour assurer la compatibilité de ce site avec les navigateurs anciens, une priorité est donnée à ce que le site du CPCP soit en phase avec les normes actuelles du net et à ce qu'il puisse intégrer les dernières technologies que le web met à disposition.
Nous mettons toutefois tout en oeuvre pour que l'affichage s'adapte en fonction de votre navigateur afin que ne vous trouviez moment bloqué et que vous puissiez avoir accès à un maximum des informations mises à disposition sur ce site.
Afin de pouvoir bénéficier dans les meilleurs conditions de toutes les possibilités offertes par le site du CPCP, il est néanmoins conseillé, si vous utilisez Internet Explorer, de mettre à jour votre navigateur à la dernière version, ou d'opter pour un autre navigateur plus respecteux des standards du web tel que Firefox , Safari, Opera ou Chrome.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes vers d'autres sites (signalés par l'icône ) ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Le CPCP ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité et/ou au caractère exhaustif de ces informations.

Le CPCP décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'informations en général, et auxquelles renvoie le site.

Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le site de la CPCP nous vous invitons à en faire d'abord la demande via le formulaire contact du site du CPCP.

Protection des données à caractère personnel

Sur diverses pages de ce site web, le CPCP peut vous demander de communiquer vos données personnelles, tels vos nom, adresse postale et adresse e-mail, à une fin spécifique, pour obtenir des informations, par exemple sur les inscriptions aux événements et pour pouvoir recevoir la newsletter. Les coordonnées transmises nous permettent d'apporter une réponse à la question que vous nous avez posé via le formulaire rempli en ligne sur le présent site web.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la Vie Privée, vous pouvez demander :

  • à consulter et corriger les données éventuellement incomplètes, inexactes ou non pertinentes, ou
  • à ce quelles soient supprimées de nos fichiers

en adressant un mail au responsable du fichier ().

Newsletter : inscription et désinscription :

Pour vous inscrire à la Newsletter du CPCP vous pouvez utiliser le formulaire d'inscription.

Si vous ne souhaitez plus recevoir nos lettres d'informations ou bien si vous ne souhaitez plus recevoir certaines d'entre elles, vous pouvez envoyer un message en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteurs et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site, ainsi que les fichiers mis à votre disposition, pour votre usage personnel.
Pour tout autre usage, vous avez l'obligation d'en faire la demande au CPCP via le formulaire contact du site.

Le CPCP se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations qui y sont mises à disposition.

Les logos, scripts, photos, marques utilisés sur ce site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ils peuvent être protégés par des droits de propriété. Par conséquent ils ne peuvent être ré-utilisés sans l'accord de ceux-ci.

REMARQUE ! Ce site utilise des cookies et autres technologies similaires.

Si vous ne changez pas les paramètres de votre navigateur, cela marque votre accord avec l'emploi de cookies sur ce site. En savoir plus

J'ai compris

Ce site emploie des cookies afin d'enregistrer des paramètres et faciliter votre navigation.

Aucune des données collectées dans ces cookies ne sera utilisé dans un but de prospection ni ne sera diffusé à un quelconque organisme tiers.